Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALGA SYSTEM
Monsieur GARDAN Alphonse

Numéro de dépôt :
1333710
Date de dépôt :
04/12/1985
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/12/1995

Présentation de la marque ALGA SYSTEM

Déposée le 4 décembre 1985 par monsieur GARDAN Alphonse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ALGA SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GARDAN Alphonse domicilié(e) 2, rue du Stade, 35133 ROMAGNE. - France.

La marque ALGA SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1333710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALGA SYSTEM est expirée depuis le 4 décembre 1995.

GARDAN Alphonse a également déposé les autres marques suivantes : TURBO RECHAUFFEUR MELANGEUR 2000


Monsieur GARDAN Alphonse - 2, rue du Stade, 35133 ROMAGNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20

Appareils de chauffage, réchauffeur et mélangeur de gasoil. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.